Marque expirée - Marque en non vigueur

C-Jean's
LA CLOUTERIE SA

Numéro de dépôt :
3495217
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2017
C-Jean\'s de LA CLOUTERIE

Présentation de la marque C-Jean's

Déposée le 26 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) LA CLOUTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-Jean's »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CLOUTERIE domicilié(e) 6 ET 8 RUE DE LA CLOUTERIE,28000 CHARTRES - 28000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 155 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CLOUTERIE domicilié(e) 6 ET 8 RUE DE LA CLOUTERIE,28000 CHARTRES - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-Jean's est expirée depuis le 26 avril 2017.

LA CLOUTERIE a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE JEANS


LA CLOUTERIE SA - 6 ET 8 RUE DE LA CLOUTERIE,28000 CHARTRES - 28000 - France - SIREN 438155202


LA CLOUTERIE - 6 ET 8 RUE DE LA CLOUTERIE,28000 CHARTRES - 28000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-23

Republication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.